Règlementation

Tous les articles

Commission européenne

Règlementation:International

Le Brésil met à jour sa liste de substances interdites en cosmétique

Le 7 janvier 2025, le Brésil a notifié un projet de Résolution élaborée pour mettre à jour la liste des substances interdites d’utilisation dans les produits d’hygiène personnelle, les cosmétiques et les parfums. Un consultation de 60 jours a été ouverte.

Royaume-Uni : un Règlement "omnibus" pour 64 CMR et le Kojic acid

Le 17 décembre 2024, le Royaume-Uni a publié le Statutory Instrument 2024 No.1334. Il prévoit l’interdiction de 64 substances CMR (dont huit sont dotées d’un nom INCI), et de nouvelles restrictions pour l’acide kojique.

La US FDA propose des tests obligatoires des produits contenant du talc

Le 26 décembre 2024, la US FDA a ouvert une consultation sur un projet de réglementation dont le but est d’exiger les tests, selon des méthodes standardisées, des produits contenant du talc de façon à y détecter la présence d’amiante.

GB CLP : l'Opinion du HSE sur le Potassium bromide

Le 27 novembre 2024, le HSE (Health and Safety Executive), Agence en charge du Règlement CLP en Grande-Bretagne, a publié son Opinion proposant la classification et l’étiquetage harmonisés du Potassium bromide. Une Opinion, encore une fois, sensiblement différente de celle du CER de l’ECHA…

Le Methyl methacrylate sous surveillance en Californie

Le 20 novembre 2024, les États-Unis ont notifié un projet d’amendement à la réglementation californienne. Le but est d’inclure le Methyl methacrylate dans la liste des Produits Prioritaires.

lundi 10 octobre 2016

La règlementation cosmétique iranienne

Abonnés uniquement

S'il est aujourd'hui un marché très convoité par les entreprises cosmétiques, et si sa réglementation est assez proche de celle de l'Europe, l'Iran a ...

mercredi 28 septembre 2016

USA : comment différencier un cosmétique d'un OTC ?

Abonnés uniquement

On le sait, la réglementation américaine classe sous le statut d'OTC certains produits cosmétiques. Avec à la clé des exigences accrues, en termes de ...

lundi 12 septembre 2016

Corée : évolutions de la réglementation cosmétique

Abonnés uniquement

La Corée du Sud vient de transmettre à l'OMC trois projets destinés à amender le Cosmetic Act, le texte fondateur de la réglementation cosmétique dans...

mercredi 7 septembre 2016

La FDA interdit 19 ingrédients dans les savons antibactériens

Le 2 septembre 2016, la Food and Drug Administration américaine a publié une "règle finale" qui établit que les produits lavants antiseptiques OTC (Ov...

lundi 5 septembre 2016

Les députés anglais plaident pour l’interdiction des microbilles de plastique

Abonnés uniquement

La Commission d'audit environnemental de la Chambre des communes britannique, un comité multipartis, a appelé à l’interdiction des microbilles de plas...

lundi 1 août 2016

La réglementation cosmétique mexicaine

Abonnés uniquement

Différences entre produits d'hygiène (classifiés dans la catégorie des dispositifs médicaux), enregistrements et notifications… Lors des Rencontres In...

vendredi 22 juillet 2016

La réglementation cosmétique américaine (2/2)

Abonnés uniquement

Lors des Rencontres Internationales organisées par Cosmed le 10 juin 2016, Linda M. Katz, directrice du bureau des cosmétiques et des colorants de la ...

mercredi 6 juillet 2016

La réglementation cosmétique américaine (1/2)

Abonnés uniquement

Statut particulier des colorants, distinction entre produit "simple" et OTC, la réglementation cosmétique américaine comporte des spécificités bien di...

lundi 27 juin 2016

La réglementation cosmétique canadienne (2/2)

Abonnés uniquement

Identique dans ses principes, mais différente par bien des points, la réglementation qui régit les produits cosmétiques au Canada a été présentée par ...

mercredi 22 juin 2016

La réglementation cosmétique canadienne (1/2)

Abonnés uniquement

Si leurs principes sont globalement les mêmes que partout ailleurs, les textes qui régissent les cosmétiques au Canada comportent pourtant quelques sp...

lundi 8 février 2016

La réglementation cosmétique en Turquie

Abonnés uniquement

Lors des Rencontres Internationales organisées par Business France et Cosmed en décembre 2015, la réglementation qui régit les cosmétiques en Turquie ...

lundi 1 février 2016

La réglementation cosmétique aux Émirats arabes unis

Abonnés uniquement

Lors des Rencontres Internationales organisées par Business France et Cosmed en décembre 2015, la réglementation qui régit les cosmétiques aux Émirats...

Page précédente